Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition énergétique dans l'Union européenne, en présence de M. Claude Mandil, ancien directeur général à l'Agence Internationale de l'Énergie, et de Mme Cécile Maisonneuve, conseiller au Centre « Énergie » de l'IFRI
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 16/04/2016
  1. Audition de M. Hervé Gonsard, directeur général, et de M. Philippe La Cognata, directeur de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM), accompagnés par Mme Véronique Bensaïd-Cohen, conseillère parlementaire auprès du Gouverneur de la Banque de France
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 29/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Abadie, directeur du réseau et des territoires de la Caisse des dépôts et consignations et de Mme Gabrielle Gauthey, directrice des investissements et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations, accompagnés de Mme Brigitte Laurent, directrice des relations institutionnelles de la Caisse des dépôts et consignations et de M. Frédéric Sabattier, responsable des relations institutionnelles à la direction des fonds d'épargne de la Caisse des dépôts et consignations.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/06/2016
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le projet de loi sur la cessation de l'accord de coopération avec la Russie dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (n° 3039) 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi sur la cessation de l'accord de coopération avec la Russie dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (n° 3039).
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guédon, conseiller maître à la Cour des comptes, président de section, et M. Jacques Basset, conseiller maître à la Cour des comptes
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2310) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/02/2017
  1. Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure au ministère de l'intérieur, sur la lutte contre le terrorisme.
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/12/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat (n° 222) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault