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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 juin 2014
Date de séance : 18/06/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation interparlementaire
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Réforme ferroviaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 juillet 2015
Date de séance : 23/07/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Droit des étrangers
  3. 3. Adaptation de la procédure pénaleau droit de l’Union européenne
  4. 4. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 janvier 2014
Date de séance : 28/01/2014
  1. 1. Questions au ministre de l’éducation nationale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 octobre 2012
Date de séance : 02/10/2012
  1. 1. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 mars 2016
Date de séance : 17/03/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 mars 2015
Date de séance : 19/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 mars 2015
Date de séance : 25/03/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation du secteur de la presse
  3. 3. Débat sur le rapport d’information relatif au contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 juillet 2014
Date de séance : 15/07/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 5 février 2013
Date de séance : 05/02/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
  5. 5. Faits personnels
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 22 novembre 2013
Date de séance : 22/11/2013
  1. 1. Programmation pour la ville et la cohésion urbaine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance