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- N° 2157 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (n°2014).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires)
- Dossier législatif - Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal dans l'UE
- Dossier législatif - visant à mettre en place un impôt mondial sur le patrimoine détenu par les ménages les plus riches, afin de financer des aides aux pays les plus pauvres
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/02/2024
- - Table ronde sur le thème « École et intelligence articifielle » réunissant Mme Florence Biot, sous-directrice de la transformation numérique, à la direction du numérique pour l'éducation, au ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, M. Daniel Andler, mathématicien et philosophe, professeur émérite de l'Université Paris-Sorbonne, M. Colin de la Higuera, professeur en informatique à Nantes Université, et M. André Tricot, professeur en psychologie cognitive à l'université Paul Valéry Montpellier 3
- - Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (n° 1149)
- Dossier législatif - Reconnaissance par la République française du peuple de Maohi nui
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 07/02/2024
- Audition de Mme Florence LUSTMAN, présidente de France Assureurs
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail
- Dossier législatif - Proposition de loi portant création d'une commission départementale du patrimoine et de l'architecture
- Dossier législatif - Réaffirmer le soutien de la France à un Bélarus démocratique
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à préserver des sols vivants
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