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Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl dont la nomination en qualité de président-directeur général du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Présentation ouverte à la presse, du rapport sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Straumann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 013 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 31/01/2013
  1. Examen de l'étude de faisabilité par MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Roncato, président du consortium Exeltium, et de M. Édouard Oberthur, responsable des opérations d'Exeltium
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Examen des propositions de loi organique et ordinaire relatives à la modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (nos 3201 et 3214) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Arnaud Gay, président du groupe de travail "Démantèlement" du Comité stratégique de la filière nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, maître de conférences à l'Université de Panthéon-Sorbonne et professeur affilié au département d'économie de Sciences-Po
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles (° 2352) (Mme Sonia Lagarde, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Christophe Fromantin et plusieurs de ses collègues, visant à accélérer, simplifier et réduire le coût du passage de l'examen du permis de conduire (n° 1606) (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/07/2012
  1. Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine.
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, accompagnée de Mme Anne Durupty, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Bot, secrétaire général administratif de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)