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- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition de Mme Kareen Rispal, Directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur les relations bilatérales entre la France et les Etats-Unis..... 2
- Information relative aux missions d'informations .....
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 24/01/2017
- Audition, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
- Table ronde réunissant les laboratoires et industriels de la santé
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 24/06/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Pascal Samaran, conseiller maître, et Mme Delphine Champetier de Ribes, conseillère référendaire, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/05/2016
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (texte adopté par la Commission n° 3626) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/05/2016
- — Audition de M. Xavier Pasco, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur les évolutions du secteur spatial de défense
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/12/2015
- Examen du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/01/2016
- — Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l'Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de M. Jean-François Daguzan, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de M. Didier François, journaliste, sur Daech
- — Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/02/2016
- Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »)
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle LEMAIRE, secrétaire d'État au Numérique, sur la vente de SFR
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 07/07/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement BPI-Groupe).
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