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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Examen du rapport d'information sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (Mme Geneviève Colot, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de de M. François Pérol, Président de la Fédération bancaire française, sur la fiscalité du patrimoine
  2. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/11/2008
  1. Loi de finances pour 2009 : examen pour avis des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Manuel Aeschlimann, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaires (n° 950) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Audition de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2008
  1. I. Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'avancement des priorités de la présidence française en matière sociale (ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, dans la perspective du renouvellement de son mandat 2
  2. Informations relatives à la Commission 10
  3. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Vote des crédits du commerce extérieur (programme 134) « Développement des entreprises et de l'emploi » de la mission Economie du projet de loi de finances pour 2010, examinés en commission élargie M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis.
Compte rendu de réunion n° 166 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/10/2010
  1. I. Communication du Président Pierre Lequiller sur sa mission à Bucarest les 3 et 4 octobre 2010
  2. II. Communication du Président Pierre Lequiller sur la proposition de directive sur les systèmes de garantie des dépôts bancaires (document E 5512)
  3. III. Communication de Mme Marietta Karamanli sur les équipements électriques et électroniques (documents E 4190 et E 4191)
  4. IV. Communication de M. Gérard Voisin sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire (document E 5642)
  5. V. Communication de M. Gérard Voisin sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (document E 3911)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/09/2008
  1. Examen pour avis du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (articles 42,44 et 45) (n° 955) (M. Éric Diard, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission