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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la question de l'habitat et du maintien à domicile dans le cadre de la réforme de la dépendance, réunissant M. Alain Anfosso, directeur du projet Gerhome du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), Mme Muriel Boulmier, directrice générale du groupe Ciliopée, M. Laurent Girometti, directeur technique et juridique de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) en charge des partenariats, et M. Patrick Kamoun, conseiller à l'Union sociale pour l'habitat (USH) en charge des partenariats
  2. Présences en réunion 17
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Volot, Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance (présentation de son rapport annuel)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, portant réforme de la représentation devant les cours d'appel (n° 2206) (M. Gilles Bourdouleix, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 20/09/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de :
  2. 2
  3. 15
  4. 22
  5. 32
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/12/2011
  1. Présentation du rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (Mme Corinne Erhel et Mme Laure de La Raudière, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Costes, ingénieur général de l'armement (conseil général de l'armement), accompagné du colonel Philippe Samie, sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) aérien, sur les externalisations dans le domaine de la défense
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 21/11/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF.
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
  2. Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence.