772883 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/02/2011
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la question de l'habitat et du maintien à domicile dans le cadre de la réforme de la dépendance, réunissant M. Alain Anfosso, directeur du projet Gerhome du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), Mme Muriel Boulmier, directrice générale du groupe Ciliopée, M. Laurent Girometti, directeur technique et juridique de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) en charge des partenariats, et M. Patrick Kamoun, conseiller à l'Union sociale pour l'habitat (USH) en charge des partenariats
- Présences en réunion 17
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/10/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Volot, Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance (présentation de son rapport annuel)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 13/10/2010
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, portant réforme de la représentation devant les cours d'appel (n° 2206) (M. Gilles Bourdouleix, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
- Date de réunion : 20/09/2011
- Auditions, ouvertes à la presse, de :
- 2
- 15
- 22
- 32
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/06/2010
- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/12/2011
- Présentation du rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (Mme Corinne Erhel et Mme Laure de La Raudière, rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 30/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Costes, ingénieur général de l'armement (conseil général de l'armement), accompagné du colonel Philippe Samie, sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) aérien, sur les externalisations dans le domaine de la défense
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 21/11/2007
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF.
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
- Date de réunion : 15/06/2011
- Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/02/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats