Résultats de la recherche

754173 résultats trouvés

Dossier législatif - Créer une Agence nationale de revitalisation rurale
Dossier législatif - Interdire les dispositifs publicitaires numériques et lumineux dans l’espace public et les espaces de transport en commun et à réguler les horaires d’éclairage des enseignes commerciales
Dossier législatif - Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
Dossier législatif - Assurer la poursuite de la formation des apprentis employés par des entreprises faisant défaut
Dossier législatif - Régime juridique des baux ruraux
Dossier législatif - Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
Dossier législatif - Garantir le droit fondamental à l’éducation
Dossier législatif - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 191 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 30/05/2024
  1. Examen du rapport sur la décarbonation du secteur aéronautique (Jean-François Portarrieu, député, et Pierre Médevielle, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen du rapport définitif sur les effets secondaires des vaccins contre le Covid et sur les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur le Covid (Philippe Berta et Gérard Leseul, députés, et Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Dossier législatif - Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur la quatrième partie et de l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023