Résultats de la recherche

773316 résultats trouvés

Amendement n° 327 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 18/04/2024
Amendement de M. Dive, Mme Anthoine, Mme Bonnet, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Fabrice Brun, M. Dubois, Mme Corneloup, M. Cordier, M. Descoeur, Mme Duby-Muller, M. Forissier, Mme Genevard, M. Hetzel, M. Emmanuel Maquet, Mme Frédérique Meunier, M. Neuder, Mme Petex, Mme Périgault, M. Ray, M. Rolland, M. Schellenberger, M. Seitlinger, M. Taite, M. Vatin, M. Jean-Pierre Vigier et M. Viry - Après l'article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2395 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 26/04/2024
Amendement de M. Jumel, M. Chassaigne, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William - Après l'article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 812 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 23/04/2024
Amendement de M. Brigand, M. Bony, Mme Bazin-Malgras, M. Bourgeaux, M. Hetzel, Mme Périgault, M. Taite, M. Ray, Mme Corneloup, M. Dubois et Mme Duby-Muller - Après l'article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2642 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 26/04/2024
Amendement de M. Esquenet-Goxes et Mme Mette - Après l'article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 3346 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 26/04/2024
Amendement de Mme Petel - Après l'article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 329 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 18/04/2024
Amendement de M. Dive, Mme Anthoine, Mme Bonnet, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Fabrice Brun, M. Dubois, Mme Corneloup, M. Cordier, M. Descoeur, Mme Duby-Muller, M. Forissier, Mme Genevard, M. Hetzel, M. Emmanuel Maquet, Mme Frédérique Meunier, M. Neuder, Mme Petex, Mme Périgault, M. Ray, M. Rolland, M. Schellenberger, M. Seitlinger, M. Taite, M. Vatin, M. Jean-Pierre Vigier et M. Viry - Après l'article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 102 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 16/04/2024
Amendement de M. Fabrice Brun, M. Dive, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnet, M. Brigand, M. Descoeur, Mme Gruet, Mme Périgault, M. Ray, M. Taite, Mme Valentin, M. Jean-Pierre Vigier, M. Viry, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Dubois, Mme Petex, Mme Corneloup, M. Cordier, Mme Duby-Muller et M. Emmanuel Maquet - Après l'article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 3092 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 26/04/2024
Amendement de Mme Belluco et Mme Pochon - Après l'article 14 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 748 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 23/04/2024
Amendement de M. Minot, M. Kamardine, Mme Frédérique Meunier, M. Boucard, M. Cordier, M. Hetzel, M. Taite, Mme Blin, M. Viry, Mme Anthoine, Mme Corneloup, M. Dubois et Mme Duby-Muller - Après l'article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2318 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 26/04/2024
Amendement de Mme Thomin - Après l'article 19 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)