239547 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/03/2021
- Audition, à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolifération nucléaire.
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/03/2021
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (n° 2099)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498) (Mme Valérie Six, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 17/03/2021
- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) (M. Pascal Brindeau, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) (Mme Agnès Thill, rapporteure) ;
- Nomination de rapporteurs :
- - sur la proposition de loi relative à l'évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculations foncières et immobilières dans l'île (n° 3928) ;
- - sur la proposition de loi organique limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive (n° 366) ;
- - sur la proposition de loi constitutionnelle relative à la reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle (n° 3896).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 17/03/2021
- – Examen de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
- – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3980) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III)
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, du général Eberhard Zorn, Generalinspekteur de la Bundeswehr.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/03/2021
- – audition de Mme Florence PEYBERNES, dont la nomination à la présidence du Haut conseil du commissariat aux comptes est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 mars 2021
- Date de séance : 17/03/2021
- 1. Démocratiser le sport en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 mars 2021
- Date de séance : 17/03/2021
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3988 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (3863 2° rectifié).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
- N° 3987 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats