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Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combot, délégué général du Comité stratégique de filière " Infrastructures numériques "
Compte rendu de réunion n° 85 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition publique sur « Matières et déchets nucléaires : le cas de l'uranium appauvri » dans le cadre de l'étude de M. Thomas Gassilloud, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs sur « Les conséquences de l'arrêt du projet de réacteur nucléaire ASTRID ».
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Dépistage systématique de la covid-19
  2. 2. Prééminence des lois de la République
  3. 3. Protection du peuple arménien
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition de M. Olivier LANDEL, Directeur général de l'Agence France Locale – société territoriale.
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Yazid Chir, cofondateur et président de Nos quartiers ont du talent (NQT) ;
  3. Mme Anne Laure Cuq, directrice régionale Sud-Ouest de Les entreprises pour la cité ;
  4. M. Jérôme Lê, chef de la cellule statistiques et études sur l'immigration de la direction des statistiques démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ;
  5. Mme Marie-Anne Valfort, professeure à l'École d'économie de Paris, détachée auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2020
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à permettre l'exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports (n° 687 rect.) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) et sur la proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien (n° 2781) (M. Julien Aubert, rapporteur).
N° 3638 rapport d'information - Rapport d'information de M. Lénaïck Adam et Mme Claire Guion-Firmin déposé par la délégation aux outre-mer sur le coût de la vie dans les Outre-mer
Date de dépôt : 03/12/2020
Voir le dossier (Coût de la vie dans les Outre-mer)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 décembre 2020
Date de séance : 02/12/2020
  1. 1. Assemblée de Guyane
  2. 2. Réforme de l’adoption
  3. 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
  4. 4. Réforme de l’adoption
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition de M. Laurent Nuñez, ancien secrétaire d'État auprès du ministre de l'Intérieur, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition, à huis clos, du général Oumarou Namata Gazama, commandant de la force conjointe du G5 Sahel.