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- N° 1919 - Rapport d'information de M. Frédéric Barbier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste
- Date de dépôt : 30/04/2014
- Voir le dossier (Impact économique de l'exploitation des gaz de schiste)
- Question écrite n° 54774 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/04/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 54736 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 29/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 22/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, accompagné de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes, et de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 22/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, accompagné de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes, et de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques
- Question écrite n° 54303 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 54321 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - politique de la santé - politiques publiques. étude Esteban. méthodologie
- Question écrite n° 54370 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 22/04/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- N° 1889 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust)
- Date de dépôt : 16/04/2014
- Voir le dossier (Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust))
- Compte rendu de réunion n° 50 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/04/2014
- Nomination de rapporteurs
- Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique
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