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- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 29/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique.
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 29/10/2020
- – Table ronde de représentants des conseils départementaux, sur le thème de l'aide sociale à l'enfance :
- • Mme Sophie Pantel, présidente du conseil départemental de Lozère
- • Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Laurent Zakrzewski, DGA chargé de la solidarité au département de la Moselle
- • Mme Jeanne Clavel, directrice de la protection de l'enfance et de la famille au département de la Gironde
- • Mme Isabelle Santiago, conseillère départementale du Val-de-Marne, vice-présidente du conseil départemental chargée de la protection de l'enfance et de la jeunesse jusqu'en septembre 2020
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 29/10/2020
- – Audition de Mme Geneviève Avenard, Défenseure des enfants, adjointe au Défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la défense et de la promotion des droits de l'enfant jusqu'au 16 juillet 2020.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 29/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Bouché, présidente du Forum Atena, et de MM. Éric Lemaire, président, et Wilfried Bartsch, ancien président de l'association pour la souveraineté numérique Opération Lancelot.
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2020
- Date de séance : 29/10/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Attentat à Nice
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 82 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 29/10/2020
- Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
- N° 3489 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire)
- N° 3490 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Marilossian et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010
- Date de dépôt : 29/10/2020
- Voir le dossier (Bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 octobre 2020
- Date de séance : 28/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/10/2020
- Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) :
- Crédits de la mission Santé : audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie ; examen et vote des crédits (Mme Jeanine Dubié, rapporteure pour avis)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
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