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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 24/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du consortium multidisciplinaire REACTing de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (Aviesan) :
  2. M. Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'Institut thématique immunologie, inflammation, infectiologie, microbiologie de l'Inserm et de l'Aviesan
  3. M. Éric d'Ortenzio, médecin épidémiologiste à l'Inserm, coordinateur scientifique du consortium REACTing
  4. Mme Priscille Rivière, directrice de communication de l'Inserm
Amendement n° 424 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 24/02/2020
Amendement de Mme Kuster, M. Gaultier, M. Bazin, M. Bony, M. Cattin, Mme Corneloup, M. Kamardine, M. Leclerc, Mme Louwagie, M. Reiss, M. Sermier, M. Straumann, Mme Trastour-Isnart, M. Vatin, M. Viala, Mme Le Grip et M. Hetzel - Article 21 - Rejeté
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
Amendement n° 34 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 21/02/2020
Amendement de Mme Frédérique Dumas, M. Clément et M. El Guerrab - Article 59 - Non renseigné
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
Amendement n° 19 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 21/02/2020
Amendement de Mme Frédérique Dumas, M. Clément et M. El Guerrab - Article 59 - Rejeté
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
N° 2707 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Éric Diard instituant une prestation de serment des agents publics
Date de dépôt : 21/02/2020
Voir le dossier (Prestation de serment des agents publics)
N° 2702 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sandrine Mörch et M. Pierre Morel-À-L'Huissier déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la médiation entre les usagers et l'administration
Date de dépôt : 20/02/2020
Voir le dossier (Médiation entre les usagers et l'administration)
N° 2705 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Cédric Villani établi au nom de cet office, sur l'hésitation vaccinale
Date de dépôt : 20/02/2020
Voir le dossier (Hésitation vaccinale)
N° 2704 rapport - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
Date de dépôt : 20/02/2020
Voir le dossier (Prévention et gestion des risques accidentels)
N° 2706 rapport - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
Date de dépôt : 20/02/2020
Voir le dossier (Fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase))
Amendement n° 93 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 20/02/2020
Amendement de Mme Anthoine, Mme Meunier et M. Boucard - Article 21 - Rejeté
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)