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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2021
  1. Rendu final du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs) .
  2. Audition en visioconférence, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Florence Denier-Pasquier et M. Albert Ritzenthaler, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur leur avis « Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires »;
  3. Nomination des rapporteurs de la mission de contrôle de l'application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/02/2021
  1. – nomination de rapporteur ;
  2. – audition de M. Philippe WAHL, président-directeur général du groupe La Poste
N° 3827 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n°3812).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique)
N° 3828 - Proposition de résolution de M. Philippe Gosselin invitant le Gouvernement à remettre un rapport au Parlement sur la radicalisation dans l'enseignement supérieur
Date de dépôt : 03/02/2021
Voir le dossier (Radicalisation dans l'enseignement supérieur)
Question au Gouvernement n° 3720 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 03/02/2021
pharmacie et médicaments - Souveraineté sanitaire - Souveraineté sanitaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 février 2021
Date de séance : 02/02/2021
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Respect des principes de la République
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 173 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/02/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Michel Barnier, Chef de la négociation avec le Royaume-Uni.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/02/2021
  1. Audition de membres de la Convention citoyenne pour le climat
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/02/2021
  1. – audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Michel BARNIER, conseiller spécial de la Présidente de la Commission européenne (à compter du 1er février 2021), sur les conséquences du Brexit