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- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
- Avis sur les crédits de la mission « Grands organismes de recherche » (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis)...
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/09/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général du groupe Air France-KLM
- Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Czernichowski-Lauriol (BRGM), présidente du réseau CO2GeoNet, MM. Didier Bonijoly, directeur-adjoint à la direction des géoressources du BRGM, et Hubert Fabriol, directeur-adjoint à la direction des risques et de la prévention du BRGM
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/04/2015
- Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/11/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/05/2014
- Remise du rapport préparé par la Cour des comptes à la demande de la commission d'enquête Audition de M. Gilles-Pierre Levy, président de chambre, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître, et de Mme Anne-Sophie Dessillons, rapporteur à la Cour des comptes.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 29/10/2014
- Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Outre-mer » (M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer »)
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 23/05/2013
- Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Berlin, général Philippe Chalmel et ingénieur en chef de l'armement Yves-Marie Gourlin
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 28/10/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurités :
- Police, gendarmerie, sécurité routière ; compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Yann Galut, rapporteur spécial)
- Sécurité civile (M. Michel Lefait, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 17/02/2016
- La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
- Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l'administration, et de M. Éric Ferri, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration, co-auteurs du rapport sur « L'encadrement supérieur et dirigeant de l'État ».
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