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Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, la commission des affaires culturelles et de l'éducation, et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
Compte rendu de réunion n° 0049 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/03/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur l'interdiction de certains pesticides qui contribuent à la mortalité des abeilles.
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le mode d'élection des représentants français au Parlement européen.
  3. III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire ».
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 49 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/04/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) relatif à « L'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2013 »
Compte rendu de réunion n° 0044 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition de M. Thomas Piketty, économiste, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, professeur à l'Ecole d'économie de Paris, sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).
  5. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Tièman Hubert Coulibaly, ministre des affaires étrangères de la République du Mali.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature (texte adopté par la Commission n° 3716) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) et au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de la justice du XXIème siècle (texte adopté par la Commission n° 3726) (M. Jean-Michel Clément et M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/07/2016
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/12/2016
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2017 (M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2016, en nouvelle lecture (M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion