758879 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/09/2022
- – Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des principales associations de parents d'élèves
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/09/2022
- – Audition de M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire
- Dossier législatif - Participer à la reconstruction de l’Ukraine et au retour des enfants et civils ukrainiens déportés
- Dossier législatif - Rétablir une interdiction de principe effective de la souffrance animale évitable dans les modes d’abattage et à garantir l’information du consommateur sur le mode d’abattage de l’animal dont la viande du produit commercialisé est issue
- Dossier législatif - Création d'une contribution additionnelle sur les bénéfices exceptionnels des grandes entreprises
- Dossier législatif - Rendre obligatoire la détention d’extincteurs dans tous les véhicules et tous les lieux d’habitations individuels
- Dossier législatif - Imposer la part du résultat des entreprises cotées au CAC40 destinée au versement de dividendes
- Dossier législatif - Permettre au congé parental d’éducation d'ouvrir des droits à la retraite anticipée pour carrière longue
- Dossier législatif - Interdiction de l'usage des jets privés au sein du territoire français
- Dossier législatif - Renforcer la résilience des forêts face aux effets du dérèglement climatique
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats