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N° 2714 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
Dossier législatif - Renforcer la transparence de l’information relative à la commercialisation des voitures électriques
Dossier législatif - Constitutionnaliser la sécurité sociale
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 mai 2024
Date de séance : 23/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2024
Date de séance : 23/05/2024
  1. 1. Justice patrimoniale au sein de la famille
  2. 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 27/05/2024
  1. Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/04/2024
  1. Audition commune, à huis clos, de M. Stanislas Martin, directeur des risques d'EDF et de M. Patrick Guyonneau, directeur de la sécurité du groupe Orange, sur le rôle des opérateurs d'importance vitale (OIV) dans la défense globale.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2024
Date de séance : 24/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Classement du frelon asiatique (vespa velutina) comme nuisible de catégorie 1
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 15/05/2024
  1. - À 15 heures 30 (salle Lamartine, 101 rue de l'Université) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Bourget et de M. Mayeul de Margerie, respectivement gérant et manager de QEIF II Development Holding SARL, ainsi que de M. Manuel Ravara-Cary, respectivement gérant et conseil de TIIC 2 SCA SICAR, sociétés actionnaires d'Atosca.
  3. - À 17 heures 30 (salle Lamartine et par visioconférence) :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Luis Miguel Dias da Silva Santos, président d'Ascendi SGPS SA et d'Ascendi Invest SA, sociétés actionnaires d'Atosca, accompagné de M. David Chemla, directeur général de la filiale d'Ascendi en France.