Résultats de la recherche

749506 résultats trouvés

Question écrite n° 9558 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 04/07/2023
consommation - Information quant à la valeur nutritionnelle du pain vendu en France - Information quant à la valeur nutritionnelle du pain vendu en France
Question écrite n° 11603 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 26/09/2023
nationalité - Nombre de Français binationaux - Nombre de Français binationaux
Question écrite n° 7191 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 11/04/2023
sang et organes humains - Situation de l'Établissement français du sang - Situation de l'Établissement français du sang
Question écrite n° 7295 de Mme Sarah Legrain
Date de dépôt : 18/04/2023
enfants - Généralisation du protocole féminicide : où en est le Gouvernement ? - Généralisation du protocole féminicide : où en est le Gouvernement ?
Question écrite n° 14979 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 06/02/2024
taxe sur la valeur ajoutée - TVA - livraison à soi-même de travaux - taux réduit de la TVA - TVA - livraison à soi-même de travaux - taux réduit de la TVA
Question écrite n° 13065 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 21/11/2023
fonctionnaires et agents publics - Inégalités salariales entre cadres A de la fonction publique d'État - Inégalités salariales entre cadres A de la fonction publique d'État
Question écrite n° 6336 de M. Elie Califer
Date de dépôt : 14/03/2023
outre-mer - Flambée prix des billets d'avion - conséquences pour les étudiants guadeloupéens - Flambée prix des billets d'avion - conséquences pour les étudiants guadeloupéens
Question écrite n° 11408 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 19/09/2023
immigration - Disparités d'application du « mécanisme volontaire de solidarité européenne » - Disparités d'application du « mécanisme volontaire de solidarité européenne »
Question au Gouvernement n° 1782 de Mme Chantal Bouloux
Date de dépôt : 10/04/2024
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans - Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
Question écrite n° 13871 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 19/12/2023
immigration - Nombre de premiers titres de séjour accordés par années depuis 2017 - Nombre de premiers titres de séjour accordés par années depuis 2017