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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis).
  5. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Tièman Hubert Coulibaly, ministre des affaires étrangères de la République du Mali.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature (texte adopté par la Commission n° 3716) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) et au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de la justice du XXIème siècle (texte adopté par la Commission n° 3726) (M. Jean-Michel Clément et M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/07/2016
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/12/2016
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2017 (M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2016, en nouvelle lecture (M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Pflimlin, secrétaire général de la branche marketing et services du Groupe Total et de M. Philippe Montantème, directeur stratégie de la branche marketing et services.
Compte rendu de réunion n° 306 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Audition, sur l'avenir de l'Europe, de M. Enrico Letta, ancien Premier Ministre d'Italie, président de l'Institut Jacques Delors Notre Europe
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 29/04/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. M. Didier Lesueur, délégué général adjoint de l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS), et Mme Estelle Camus, chargée d'études dans le champ du soutien à l'autonomie
  3. M. Franck Von Lennep, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère des affaires sociales et de la santé, et Mme Magda Tomasini, sous-directrice de l'observation de la solidarité