Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770124 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 17/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et Alain Gubian, directeur des études statistiques de l'ACOSS.
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, et du général Patrick Charaix, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2553)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652) (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires
  2. Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et de M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
  3. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et de Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Examen pour avis des articles 9 à 10 bis et 34 à 48 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Régis Juanico rapporteur pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Comiti, président de l'association L214 éthique et animaux, et de Mme Brigitte Gothière, porte-parole
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur un projet de décret d'avance
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/12/2016
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Table ronde réunissant les assureurs, les mutuelles, les complémentaires santé et les institutions de prévoyance
Compte rendu de réunion n° 190 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Réunion, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, sur la relance de l'investissement en Europe et points d'actualité (PNR européen, Conférence de l'article 13 du TSCG)