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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 juin 2019
- Date de séance : 25/06/2019
- 1. Compétences de la collectivité européenne d’Alsace
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 juin 2019
- Date de séance : 04/06/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 3. Mobilités
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 janvier 2018
- Date de séance : 18/01/2018
- 1. Lutte contre la désertification médicale
- 2. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 septembre 2018
- Date de séance : 13/09/2018
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 janvier 2019
- Date de séance : 16/01/2019
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du dimanche 22 mars 2020
- Date de séance : 22/03/2020
- 1. Hommage au médecin urgentiste victime du Covid-19
- 2. Urgence face à l’épidémie de Covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 décembre 2017
- Date de séance : 18/12/2017
- 1. Protocole annexe à la convention France-Algérie sur la Sécurité sociale
- 2. Ratification de l’ordonnance relative à l’adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé
- 3. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 juillet 2018
- Date de séance : 12/07/2018
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 novembre 2020
- Date de séance : 18/11/2020
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 2. Sécurité globale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 15 février 2019
- Date de séance : 15/02/2019
- 1. Pour une école de la confiance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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