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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition de M. Pierre Lévy, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international, et de M. Eric Fournier, directeur de l'Europe continentale, sur le processus de révision de la politique européenne de voisinage.
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/02/2017
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2016
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition de M. Bruno Bézard, directeur général des finances publiques, sur les informations disponibles relatives aux modifications de domiciliation fiscale des contribuables français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (n° 2813) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programmes 150 Formations supérieures et recherche universitaire et 231 Vie étudiante (M. François André, rapporteur spécial) : Mme Simone Bonnafous, directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et M. Arnaud Jullian, sous-directeur chargé, à la direction du budget, de la cinquième sous-direction
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, dont la nomination en qualité de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Examen en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (n° 3909) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2016
  1. — Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3221) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion