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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/02/2012
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la prévention sanitaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/01/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de Mme Bénédicte Bertin-Mourot, co-animatrice de l'Observatoire des dirigeants au CNRS, co-auteure de l'étude « Repenser l'équilibre hommes-femmes dans la ressource managériale et dirigeante » et de Mme Catherine Laval, consultante senior chez Leroy Consultants, groupe BPI et co-auteure de l'étude
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3253) (M. Yves Bur, rapporteur pour avis)
  2. Présences en réunion 28
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Dominique Le Mèner, rapporteur)
  2. Amendement examiné par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/09/2010
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/11/2009
  1. Audition de M. François Drouin, président-directeur général d'OSÉO
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/01/2010
  1. Désignation d'un Rapporteur sur la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) 2
  2. Communication de M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial, sur la politique du spectacle vivant 3
  3. Information relative à la Commission 10
  4. Présences en réunion 10
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'Etat (n° 2339).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/01/2011
  1. Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur pour la politique culturelle extérieure de la France (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) :
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial) 2
  4. Défense :
  5. . Environnement et prospective de la politique de défense ; équipement des forces (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial) 3
  6. . Préparation et emploi des forces ; soutien de la politique de défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial) 6
  7. Pilotage de l'économie française et compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, Rapporteur spécial) 11
  8. Relations avec les collectivités territoriales et compte spécial Avances aux collectivités territoriales et article 48 rattaché (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial) 14
  9. Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial) 21