199924 résultats trouvés
- N° 1760 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau d'activité fait au nom de la Délégation aux outre-mer (juillet 2012 - décembre 2013)
- Date de dépôt : 04/02/2014
- Voir le dossier (Rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer (juillet 2012 - décembre 2013))
- N° 1758 - Proposition de résolution de M. Paul Salen visant à créer une commission d'enquête sur le potentiel du système d'apprentissage en France, à partir de la transposition des bonnes pratiques de l'organisation de l'apprentissage en Allemagne
- Date de dépôt : 03/02/2014
- Voir le dossier (Potentiel du système d'apprentissage en France)
- Amendement n° 253 - POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1627
- Date de dépôt : 31/01/2014
- Amendement de M. Galut - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Affaires étrangères : politique de développement et de solidarité internationale)
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/01/2014
- Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
- Informations relatives à la commission
- N° 1723 - Rapport d'information de M. Pouria Amirshahi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la francophonie
- Date de dépôt : 22/01/2014
- Voir le dossier (Francophonie)
- Question écrite n° 47796 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 21/01/2014
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- N° 1713 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Date de dépôt : 16/01/2014
- Voir le dossier (Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques)
- N° 1713 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Date de dépôt : 16/01/2014
- Voir le dossier (Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
- Date de réunion : 15/01/2014
- Audition, ouverte à la presse, de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/01/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Margerie, président-directeur général de Total
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