199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 50949 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 04/03/2014
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 51278 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 04/03/2014
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 51277 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 04/03/2014
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives
- Date de dépôt : 04/03/2014
- Voir le dossier (Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives)
- Question au Gouvernement n° 1706 de M. Gérard Terrier
- Date de dépôt : 27/02/2014
- banques et établissements financiers - politique et réglementation - transactions financières internationales. régulation
- Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
- Date de réunion : 26/02/2014
- Audition, ouverte à la presse, de la Confédération française du commerce interentreprises 2
- N° 1834 - Rapport de Mme Seybah Dagoma sur la proposition de résolution européenne de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le "juste échange" au plan international (n°1771)
- Date de dépôt : 26/02/2014
- Voir le dossier (Le "juste échange" au plan international)
- N° 1836 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires
- Date de dépôt : 26/02/2014
- Voir le dossier (Qualité et traçabilité des denrées alimentaires)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 26 février 2014
- Date de séance : 26/02/2014
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nomination d’une députée en mission temporaire
- 4. Approbation d’une convention et d’accords internationaux
- 5. Formation professionnelle
- 6. Débat sur la qualité et l’accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/02/2014
- Examen du rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens
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