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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 26/01/2012
  1. Audition de Mme Sophie Mougard, directrice générale du STIF, Mme Sandrine Gourlet, directrice adjointe de la direction des projets d'investissement, et M. Patrice Saint-Blancard, chef de la division offre ferroviaire de la direction d'exploitation
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/03/2012
  1. Examen d'un rapport d'information sur la situation financière et les perspectives d'Électricité de France et d'Areva (MM. Marc Goua et Camille de Rocca Serra, rapporteurs spéciaux)
  2. Examen d'un rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) relatif aux suites données aux propositions de la MEC au cours de la XIIIème législature (MM. Olivier Carré et David Habib, rapporteurs)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2011
  1. Évaluation de l'aide médicale de l'État : examen du rapport (rapporteurs MM. Claude Goasguen et Christophe Sirugue)
  2. Évaluation des incidences de la stratégie de Lisbonne sur l'économie française : nomination de rapporteurs
  3. Questions diverses
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 21/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, sur le thème de la permanence des soins
  2. Examen du rapport d'information sur la permanence des soins (M. Philippe Boënnec, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 23/03/2011
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Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 08/10/2008
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Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ariane Obolensky, directrice générale de la Fédération bancaire française
Compte rendu de réunion n° 181 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/12/2010
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. Nomination de rapporteurs
  4. IV. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/09/2011
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  2. Amendements examinés par la Commission