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Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/06/2021
  1. – Examen, conjoint avec les commissions des affaires économiques, des affaires sociales, des lois, des finances et des affaires culturelles et de l'éducation, des conclusions de la mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis (M. Robin Reda, président ; M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général ; Mme Caroline Janvier et M. Ludovic Mendes, rapporteurs thématiques).
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 31/01/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la « voiture propre » (prospective et recherches) :
  2. – M. Laurent Antoni, responsable du programme hydrogène & piles à combustible au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et président de l'association européenne de recherche Hydrogen europe research et M. Jean-Pierre Vigouroux, directeur affaires publiques ;
  3. – M. Christian Hector, directeur général des services techniques de la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences et M. Jean-Bernard Barthel, vice président en charge de la transition énergétique ;
  4. – M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA), et Mme Louise d'Harcourt, chargée des affaires parlementaires.
  5. – M. Jacques Lévy, géographe.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/09/2017
  1. Audition de M. Jean Pisani-Ferry, chargé du rapport de préfiguration du grand plan d'investissement
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/02/2019
  1. Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale (n° 788) (M. Moetai Brotherson, rapporteur) ;
  2. Examen des conclusions de la mission d'information sur la justice des mineurs (M. Jean Terlier, président-rapporteur, et Mme Cécile Untermaier, co-rapporteure) ;
  3. Nomination d'un rapporteur (sous réserve de leur transmission par le Sénat) :
  4. – sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française ;
  5. – sur le projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française.
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/05/2018
  1. La politique d'achat des hôpitaux
  2. (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
  3. À 10 heures 30
  4. – Audition de M. Olivier Bossard, directeur général du GHT de territoire de la Sarthe et directeur du Centre hospitalier du Mans et de M. Léonard Dupé, directeur adjoint, direction des achats, de l'hôtellerie et de la logistique.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/12/2018
  1. Table ronde sur la politique européenne en matière d'innovation de rupture.
  2. Examen de textes européens.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/09/2019
  1. – Examen du rapport d'évaluation de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/06/2020
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation de la rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/06/2020
  1. Table ronde, à huis clos, en association avec la Délégation aux outre-mer, sur l'opération Résilience outre-mer avec M. le général de brigade Yves Métayer, commandant supérieur des forces armées de la zone sud de l'océan indien, M. le capitaine de vaisseau Nicolas Rossignol, commandant le porte-hélicoptères amphibie « Dixmude » et M. le colonel Thierry Chapeaux, commandant la base aérienne 367 Cayenne ; - Nomination de rapporteurs pour trois missions d'information « flash ».
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2018
  1. - Examen pour avis et vote des crédits de la mission " régimes sociaux et de retraite " et du compte spécial " pensions " (Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) (n° 1255)
  2. – Désignation des rapporteurs sur :
  3. • la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n° 1353)
  4. • la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (n° 1326)
  5. – Désignation des membres de la commission au sein de la mission d'information commune, conjointe avec la commission du développement durable, sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants alimentaires en plastique