Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

760672 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/01/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (n° 590) (Mme Barbara Pompili, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/03/2018
  1. Audition post Conseil européen de Mme Nathalie Loiseau, Ministre auprès du Ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargées des affaires européennes (à huis clos) ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/02/2018
  1. Table ronde sur la revitalisation des centres villes et ses enjeux en matière de logement et d'urbanisme commercial :
  2. - Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) ;
  3. - M. Pierre Narring, Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ;
  4. - M. Gontran Thüring, délégué général du Conseil national des centres commerciaux (CNCC).
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/07/2019
  1. – Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux régimes spéciaux de retraite de la RATP, de la SNCF et des industries électriques et gazières remis en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/06/2019
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/03/2019
  1. – Examen de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (n° 1660) (M. Dominique Da Silva, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/05/2019
  1. – Audition de Mme Michèle PAPPALARDO, rapporteure générale de la Cour des comptes, et M. Jean-Michel THORNARY, président de la formation inter-juridictions, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les sociétés d'économie mixte locales
  2. – Audition de M. Raoul BRIET, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les systèmes d'information de la DGFiP et de la DGDDI : investir davantage, gérer autrement
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/04/2018
  1. – Présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/10/2017
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235);
  2. Audition de M. Jean Pisani-Ferry, sur le volet « transition écologique » du rapport de préfiguration du grand plan d'investissement remis à M. le Premier Ministre.