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- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 16/02/2023
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), et de Mme Karine Herviou, Directrice générale adjointe en charge de la sûreté nucléaire.
- Dossier législatif - Mission flash portant sur les jeunes et le numérique
- Dossier législatif - Créer un titre restaurant étudiant
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/02/2023
- Audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement sur la dissuasion nucléaire.
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/03/2023
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information de la mission « flash » sur le bilan de la COP27 et les enjeux de la COP28 (M. Carlos Martens Bilongo et Mme Barbara Pompili, rapporteurs).
- N° 914 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2022-1611 du 22 décembre 2022 relative à l'accès et à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Voir le dossier (Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine)
- Dossier législatif - Reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture
- Dossier législatif - Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Dossier législatif - Droit d’alerte et de dénonciation d’actes de maltraitance en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et droit de visite inopinée d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes par un député
- Dossier législatif - Faciliter le passage au chauffage individuel en copropriété
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