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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 9 juin 2011
Date de séance : 09/06/2011
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (suite) (n° 3468)
  3. 3. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218)
  4. 4. Simplification du vote par procuration (n° 3374)
  5. 5. Habitat informel et lutte contre l'habitat indigne en Outre-mer (deuxième lecture) (n° 3505)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 février 2012
Date de séance : 22/02/2012
  1. 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
  2. 2. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (nouvelle lecture) (n° 4388)
  3. 3. Exploitation numérique des livres indisponibles du XX e siècle (CMP) (n° 4297)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 21 novembre 2011
Date de séance : 21/11/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Nouvelle lecture) (n° 3933)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 3 mai 2011
Date de séance : 03/05/2011
  1. 1. Équilibre des finances publiques (suite) (n° 3253)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 février 2009
Date de séance : 16/02/2009
  1. 1. Reprise de l'exercice d'un mandat de député
  2. 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 7 mai 2010
Date de séance : 07/05/2010
  1. 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 octobre 2007
Date de séance : 23/10/2007
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 2 octobre 2007
Date de séance : 02/10/2007
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 6 mai 2009
Date de séance : 06/05/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 6 octobre 2010
Date de séance : 06/10/2010
  1. 1. Immigration, intégration et nationalité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance