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- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 24/06/2009
- Suite de l'examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 16/02/2011
- Table ronde sur les évolutions politiques au Maghreb et au Proche-Orient, en présence de M. Patrice Paoli, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient du ministère des affaires étrangères et européennes, et de M. Denis Bauchard, conseiller spécial pour l'Afrique du Nord et le Moyen-Orient de l'Institut français des relations internationales.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/07/2009
- Élection du Bureau 2
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/06/2010
- Audition de M. Jacques Escourrou, président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAV-PL), sur la réforme des retraites
- Audition de M. Christian Guichardon, président de la commission retraite de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL), sur la réforme des retraites
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 10/01/2012
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- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 18/10/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Pelletier, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission denquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
- Date de réunion : 28/04/2010
- Audition de M. Alexandre Sudarskis, directeur général de Novartis vaccins et diagnostics
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/04/2011
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bailly, dont la nomination en qualité de président du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/03/2008
- Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 11/01/2011
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat (n° 2573) et au projet de loi, adopté par le Sénat (n° 2574), relatifs au défenseur des droits (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)
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