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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 24/06/2009
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Table ronde sur les évolutions politiques au Maghreb et au Proche-Orient, en présence de M. Patrice Paoli, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient du ministère des affaires étrangères et européennes, et de M. Denis Bauchard, conseiller spécial pour l'Afrique du Nord et le Moyen-Orient de l'Institut français des relations internationales.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Élection du Bureau 2
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2010
  1. Audition de M. Jacques Escourrou, président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAV-PL), sur la réforme des retraites
  2. Audition de M. Christian Guichardon, président de la commission retraite de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL), sur la réforme des retraites
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/01/2012
  1. 2
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Pelletier, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Alexandre Sudarskis, directeur général de Novartis vaccins et diagnostics
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/04/2011
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bailly, dont la nomination en qualité de président du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/03/2008
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/01/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat (n° 2573) et au projet de loi, adopté par le Sénat (n° 2574), relatifs au défenseur des droits (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur)