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Compte rendu de réunion n° 015 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2012
  1. — Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. — Avis sur les crédits relatifs à « Préparation et emploi des forces : marine » de la mission « Défense » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2016
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
  2. Vote sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations, et sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information sur les investissements étrangers en France M. Philippe Kemel, rapporteur, et M. François Scellier, président
Compte rendu de réunion n° 014 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/02/2013
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseigne-ment supérieur et de la Recherche
Compte rendu de réunion n° 004 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/12/2013
  1. Évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes : examen du rapport 2
  2. Désignation de rapporteurs. 14
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition de M. Pierre Lévy, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international, et de M. Eric Fournier, directeur de l'Europe continentale, sur le processus de révision de la politique européenne de voisinage.
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le « projet de loi de finances pour 2014 dans le cadre du semestre européen », avec la participation de M. Thierry Repentin, Ministre délégué chargé des Affaires européennes, M. Michel Barnier, Commissaire européen en charge du marché intérieur et services, Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, et de M. Pablo Zalba Bidegain, Vice-président de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen