Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

760672 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/07/2019
  1. - Auditions, dans le cadre de l'évaluation des mesures à mettre en oeuvre pour éviter toute nouvelle épidémie de maladie vectorielle transmise par les moustiques (Mme Ericka Bareigts, rapporteure) :
  2. Première audition :
  3. - Agence régionale de santé (ARS) Océan indien : Dr. François Chièze, directeur de la veille et de la sécurité sanitaire, et M. Jean-Sébastien Dehecq, entomologiste
  4. - Institut de recherche pour le développement : M. Louis-Clément Gouagna, coordinateur du programme TIS-Réunion (technique de l'insecte stérile)
  5. Seconde audition :
  6. - Pr. Jérôme Salomon, directeur général de la santé
  7. - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) : M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et Mme Johanna Fite, responsable de la mission « Vecteurs »
  8. - Santé publique France : Dr. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique, adjoint au directeur général par intérim, et Dr. Harold Noël, épidémiologiste à la direction des maladies infectieuses
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/10/2018
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (n°1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/07/2017
  1. Nomination de rapporteurs sur :
  2. ·le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 4)
  3. · le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (n° 6)
  4. · le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 7)
  5. · le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé (n° 8)
  6. Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 4)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/04/2018
  1. À 16 heures 30
  2. – Audition commune de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP/HP) : Mme Muriel Brossard-Lahmy, directrice du Pôle d'intérêt commun des achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques (PIC ACHAT) et directrice de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA), et M. Guillaume Lefoulon, directeur adjoint chargé de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA) et de l'Agence générale des équipements et des produits de santé (Ageps) : Mme Claire Biot, directrice et M. Nicolas Lallemand, directeur des achats
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 53 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/06/2021
  1. Audition de M. Cyril Cosme, directeur du bureau de l'Organisation internationale du travail en France.
Compte rendu de réunion n° 155 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/10/2020
  1. audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020
  2. examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/12/2019
  1. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur le secret de l'enquête et de l'instruction (MM. Xavier Breton et Didier Paris, co-rapporteurs) ;
  2. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (MM. Bruno Questel, Président-rapporteur, et Raphaël Schellenberger, Vice-président co-rapporteur) ;
  3. Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux obstacles à l'indépendance d'un pouvoir judiciaire (n° 2457 rectifié) (M. Didier Paris, rapporteur) ;
  4. Nomination de rapporteurs d'application sur :
  5. le projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2019-235 du 27 mars 2019 relative aux dispositions pénales et de procédure pénale du code de l'urbanisme de Saint-Martin (n° 2395) ;
  6. le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° Sénat 120) ;
  7. le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (n° Sénat 119) ;
  8. le projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) ;
  9. Création d'une mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/03/2018
  1. – présentation des objectifs et du programme de travail de la mission d'information sur les monnaies virtuelles (M. Éric WOERTH, président, et M. Pierre PERSON, rapporteur)
  2. - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de MM. Alain RICHARD et Dominique BUR, co-présidents de la mission sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 11/12/2019
  1. Audition de Mme Marie-Christine Steckel-Assouère, maître de conférences en droit public à l'Université de Limoges et responsable de la commission sur la réforme territoriale du GRALE-CNRS, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » Décentralisation, Différenciation, Déconcentration-.