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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 juillet 2008
- Date de séance : 17/07/2008
- 1. Droits et devoirs des demandeurs d'emploi (n° 1005)
- 2. Convocation du Congrès
- 3. Droits et devoirs des demandeurs d'emploi (n° 1005)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 mai 2008
- Date de séance : 20/05/2008
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Organismes génétiquement modifiés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 1er mars 2011
- Date de séance : 01/03/2011
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 février 2009
- Date de séance : 19/02/2009
- 1. Logement et lutte contre l'exclusion (CMP) (n° 1476)
- 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 mai 2010
- Date de séance : 20/05/2010
- 1. Abrogation du bouclier fiscal
- 2. Titres d'identité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 11 juillet 2007
- Date de séance : 11/07/2007
- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 7 novembre 2008
- Date de séance : 07/11/2008
- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 juin 2009
- Date de séance : 11/06/2009
- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite) (n° 1692)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 9 octobre 2008
- Date de séance : 09/10/2008
- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 mars 2009
- Date de séance : 18/03/2009
- 1. Loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1494) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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