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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur la stratégie nationale de résilience dans le domaine de la défense et de la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 17/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 04/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
Dossier législatif - Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
N° 2621 rapport - Rapport de Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°1350).
Date de dépôt : 15/05/2024
Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 16/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi
Dossier législatif - Sécuriser l’établissement de la filiation pour les enfants nés par assistance médicale à la procréation au sein des couples de femmes
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 11/04/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Gaillot, président des Jeunes Agriculteurs
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Joël Sorres, président de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) (par visioconférence), et M. David Batista, secrétaire général, Mme Valérie Gourvennec, directrice adjointe, et M. Théo Branswick, économiste en charge de l'évaluation du programme POSEI
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 24/04/2024
  1. Table ronde réunissant des professionnels de santé :
  2. - Dr Francis Abramovici et Dr Antoine de Beco, membres du Collège de la médecine générale
  3. - Dr Valérie Mesnage, neurologue, et Dr Christine Raynaud-Donzel, pneumo-oncologue, membres du collectif « Pour un accompagnement soignant solidaire »
  4. - Mme Carole Gauvrit, présidente du Conseil national professionnel des aides-soignants (sous réserve)
  5. - Mme Arlette Schuhler, secrétaire adjointe du Conseil national professionnel des aides-soignants, et M. Denis Fischer, responsable communication
  6. - Société française de gériatrie et gérontologie – Dr Sophie Moulias, médecin gériatre à l'hôpital Ambroise Paré (Assistance publique - Hôpitaux de Paris)