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Amendement n° 19 - RATIFIANT L’ORDONNANCE N° 2023-285 DU 19 AVRIL 2023 PORTANT EXTENSION ET ADAPTATION À LA POLYNÉSIE FRANÇAISE, À LA NOUVELLE-CALÉDONIE ET AUX ÎLES WALLIS ET FUTUNA DE DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES RELATIVES À LA SANTÉ - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2349: Date de dépôt : 29/03/2024; Amendement de Mme Reid Arbelot - Après l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé)
Amendement n° 24 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Pic, M. Aviragnet, M. Delaporte et M. Guedj - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 15 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Mathilde Paris, M. Bentz, M. Catteau, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ranc et M. Taché de la Pagerie - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 32 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Besse - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 23 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Viry - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 40 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Lavalette, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, M. Taché de la Pagerie, Mme Ranc, M. Muller, Mme Levavasseur, Mme Mélin et Mme Loir - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 7 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 04/04/2024; Amendement de Mme Loir, M. Bentz, M. Muller, Mme Ranc, M. Taché de la Pagerie, M. Frappé, Mme Mélin, Mme Levavasseur, M. Catteau, Mme Lavalette et Mme Dogor-Such - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 41 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Lavalette, M. Bentz, Mme Dogor-Such, Mme Ranc, Mme Levavasseur, M. Muller, M. Taché de la Pagerie, Mme Loir, Mme Mélin et M. Frappé - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 10 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Pic, M. Aviragnet, M. Delaporte et M. Guedj - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 59 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 06/04/2024; Amendement de Mme Loir et Mme Ranc - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)