Résultats de la recherche - Assemblée nationale

749496 résultats trouvés

Question écrite n° 17267 de M. Jérôme Legavre: Date de dépôt : 23/04/2024; arts et spectacles - La place de la musique metal dans l'ensemble des musiques actuelles - La place de la musique metal dans l'ensemble des musiques actuelles
Question écrite n° 7982 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 16/05/2023; établissements de santé - Mobilisation des médecins militaires dans les hôpitaux - Mobilisation des médecins militaires dans les hôpitaux
Question écrite n° 7189 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 11/04/2023; retraites : régime général - Ecrêtement de la pension de réversion - Ecrêtement de la pension de réversion
Question écrite n° 5971 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 28/02/2023; logement - Gel des loyers pour les logements loués sans DPE - Gel des loyers pour les logements loués sans DPE
Question écrite n° 5152 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 31/01/2023; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question écrite n° 16374 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 19/03/2024; retraites : régime général - Artistes-auteurs affiliés à l'Agessa privés de droits à la retraite - Artistes-auteurs affiliés à l'Agessa privés de droits à la retraite
Question écrite n° 4405 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 27/12/2022; énergie et carburants - Causes de la crise énergétique actuelle - Causes de la crise énergétique actuelle
Question écrite n° 3244 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 22/11/2022; animaux - Saisie des animaux et DDETSPP - Saisie des animaux et DDETSPP
Question écrite n° 16417 de Mme Murielle Lepvraud: Date de dépôt : 26/03/2024; administration - Algorithme discriminatoire de la CAF - Algorithme discriminatoire de la CAF
Question écrite n° 6887 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 04/04/2023; économie sociale et solidaire - Problème d'augmentation des demandes en épicerie solidaire - Problème d'augmentation des demandes en épicerie solidaire