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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/12/2010
  1. Examen du rapport d'information sur la mission d'information « Aide au développement : quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ? » (M. Jean-Paul Bacquet, président Mme Nicole Ameline, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2010
  1. Audition de M. Joseph Maïla, responsable du pôle « religions » à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/06/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la position des chaînes privées françaises face à l'émergence des nouveaux acteurs de l'audiovisuel sur internet
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 24/06/2009
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Table ronde sur les évolutions politiques au Maghreb et au Proche-Orient, en présence de M. Patrice Paoli, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient du ministère des affaires étrangères et européennes, et de M. Denis Bauchard, conseiller spécial pour l'Afrique du Nord et le Moyen-Orient de l'Institut français des relations internationales.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Élection du Bureau 2
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2010
  1. Audition de M. Jacques Escourrou, président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAV-PL), sur la réforme des retraites
  2. Audition de M. Christian Guichardon, président de la commission retraite de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL), sur la réforme des retraites
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/01/2012
  1. 2
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Pelletier, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS)