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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2018
  1. Élection des membres du Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/05/2021
  1. - Nomination de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses mesures de justice sociale (n° 3970)
  3. - la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites.
  4. – Printemps social de l'évaluation :
  5. Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes, à l'affiliation et à l'équilibre général de la sécurité sociale réunissant : M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Mme Amélie Verdier, directrice du budget ; M. Yann-Gaël Amghar, directeur général d'Urssaf Caisse nationale, et Mme Estelle Denize, directrice de la communication, secrétaire générale du conseil d'administration.
  6. - Évaluation de l'article 23 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 sur le régime social des artistes auteurs (M. Thomas Mesnier, rapporteur général).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 19/11/2020
  1. – Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale et des Sports, chargée de la Jeunesse et de l'Engagement
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/11/2017
  1. Auditions, conjointes avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des finances, sur le crédit d'impôt pour la transition énergétique. Les organismes suivants seront entendus : Cour des comptes, Conseil général de l'environnement et du développement durable, Inspection générale des finances, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Fédération française du bâtiment et CAPEB
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/10/2018
  1. Examen de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (n° 1230)
  2. (Eventuellement) suite de l'examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 168 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Examen du rapport d'information : « Comment l'Union européenne peut-elle parvenir à la neutralité climatique en 2050 ? » (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs) ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution ;
  3. nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 29/09/2020
  1. – Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), de M. Claude Gissot, directeur de la stratégie, des études et des statistiques, de Mme Annelore Coury, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins, de M. Pierre Peix, directeur délégué des opérations et de Mme Véronika Levendof, directrice juridique.
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 05/06/2019
  1. Audition de M. Jean-Marie Bockel, sénateur du Haut-Rhin, Président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat, sur les travaux de la Délégation « Faciliter l'exercice des mandats locaux » (rapport n° 642, session extraordinaire de 2017-2018).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. Audition de Mme Catherine Kintzler, philosophe
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash », conjointe avec la commission des affaires européennes, sur la coopération structurée permanente (Mmes Natalia Pouzyreff et Michèle Tabarot, co-rapporteures).