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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/11/2020
  1. Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/01/2019
  1. Table ronde sur l'accès aux services publics dans les territoires, avec la participation de M. Yannick Imbert, directeur des affaires territoriales et publiques de La Poste, Mme Firmine Duro, directrice des partenariats et de la territorialisation à Pôle Emploi, M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), Mme Cécile Chaudier, directrice du département d'appui à la relation de service et aux métiers de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Mme Sandrine Lorne, directrice de la relation clients et du marketing de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques du ministère de l'action et des comptes publics et M. François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 22/07/2020
  1. Table-ronde, ouverte à la presse, réunissant les ordres des professionnels de santé :
  2. Conseil national de l'ordre des médecins Dr François Simon, président de la section Exercice professionnel du Conseil national et M. Francisco Jornet, Directeur des services juridiques du Conseil national de l'Ordre des médecins
  3. Conseil national de l'ordre des infirmiers M. Patrick Chamboredon, président
  4. Conseil national de l'ordre des masseurs- kinésithérapeutes M. Jean-François Dumas, secrétaire général
  5. Conseil national de l'ordre des pharmaciens – M. Alain Delgutte, membre du Conseil national représentant la section A, pharmaciens titulaires d'officine et chargé de mission exercice professionnel, et M. Louis Potez, directeur adjoint des affaires juridiques de l'Ordre
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/10/2017
  1. – Audition, à huis clos, de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, de M. Eric Danon, directeur général adjoint des affaires politiques et de la sécurité, et de M. Emmanuel Puisais-Jauvin, directeur général adjoint de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 17/07/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Eyraud, directeur général, et de Mme Laurence Peyraut-Bertier, secrétaire générale de Danone France, accompagnés du docteur Sarah Bourbie Vaudaine, responsable recherche & innovation en nutritrion pour les produits laitiers frais France, et Mme Véronique Ferjou-Gaven, directrice des affaires institutionnelles Danone France.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Denoit, maire de Viviez, membre du comité directeur, et de Mme Sylviane Oberlé, chargée de mission prévention des pollutions, de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 05/11/2020
  1. – Audition de M. Jean-Benoît Dujol, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) et délégué interministériel à la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/06/2019
  1. – commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers ; Affaires européennes : M. Jean Baptiste LEMOYNE, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères ; M. Vincent LEDOUX, Mme Émilie BONNIVARD, M. Marc LE FUR et M. Xavier PALUSZKIEWICZ, rapporteurs spéciaux
  3. – missions Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative : M. Jean Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, et Mme Roxana MARACINEANU, ministre des sports ; Mme Catherine OSSON, Mmes Perrine GOULET et Sarah EL HAÏRY, rapporteures spéciales
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde de représentants des conseils départementaux, sur le thème de l'aide sociale à l'enfance :
  2. • Mme Sophie Pantel, présidente du conseil départemental de Lozère
  3. • Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Laurent Zakrzewski, DGA chargé de la solidarité au département de la Moselle
  4. • Mme Jeanne Clavel, directrice de la protection de l'enfance et de la famille au département de la Gironde
  5. • Mme Isabelle Santiago, conseillère départementale du Val-de-Marne, vice-présidente du conseil départemental chargée de la protection de l'enfance et de la jeunesse jusqu'en septembre 2020
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 11/06/2020
  1. Audition de M. Jean-François de Montgolfier, directeur des affaires civiles et du Sceau.