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- N° 3744 - Proposition de résolution de M. Sébastien Jumel pour l'adoption d'une véritable stratégie portuaire nationale
- Date de dépôt : 18/01/2021
- Voir le dossier (Stratégie portuaire nationale)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 15/01/2021
- – Audition de M. Bernard Rougier, professeur en sociologie à l'Université Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, directeur de l'ouvrage « Les territoires conquis de l'islamisme »
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 15/01/2021
- Audition de Mme Catherine Kintzler, philosophe
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 15/01/2021
- – Audition de M. Henri Peña-Ruiz, philosophe et écrivain français
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 15/01/2021
- Audition de Mmes Raphaëlle Bacqué et Ariane Chemin, journalistes et essayistes, auteures de « La communauté » (à confirmer)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 15/01/2021
- – Audition de Mme Lucile Rolland, cheffe du Service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale, et de M. Julien Le Guen, adjoint
- N° 3743 - Proposition de résolution de M. Bernard Perrut visant à reconnaître et accompagner les patients atteints de covid-long
- Date de dépôt : 15/01/2021
- Voir le dossier (Reconnaissance des patients atteints de covid-long)
- Amendement n° 53 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
- Date de dépôt : 15/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Amendement n° 54 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
- Date de dépôt : 15/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- N° 3742 - Proposition de résolution de Mme Marie-France Lorho invitant le Gouvernement à proposer un moratoire sur la modification législative de l'instruction en famille
- Date de dépôt : 15/01/2021
- Voir le dossier (Moratoire sur la modification législative de l'instruction en famille)
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