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- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/06/2016
- Audition de M. Rached Ghannouchi, président du Parti tunisien Ennahdha. 2
- Mali-Guinée : Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense avec le Mali (n° 3498) et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec la Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) M. François Loncle, rapporteur
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978 (n° 3576) Mme Marylise Lebranchu, rapporteure.
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 24/03/2015
- Audition de M. Gilles Leclair, directeur de la sûreté de la compagnie Air France
- Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 31/03/2015
- Audition de M. Mario Monti, président du Groupe à haut niveau sur les ressources propres, conjointe avec la commission des Finances
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061).
- Commission élargie : Outre-mer ;
- Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/03/2015
- — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/02/2015
- Suite de l'examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/03/2015
- Audition conjointe de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d'Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d'Alstom
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Jérôme Lambert, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/10/2012
- Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
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