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Amendement n° 1329 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Marion - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 772 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Panifous, M. Colombani et M. de Courson - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1379 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Maud Petit - Article 3 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 644 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Guedj, Mme Battistel, M. Delautrette et Mme Pires Beaune - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1979 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de Mme Bonnet - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 643 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Guedj, Mme Battistel, M. Delautrette et Mme Pires Beaune - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 937 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Rilhac, Mme Clapot, Mme Dordain, Mme Dupont, Mme Brugnera, M. Sorre, M. Cormier-Bouligeon, Mme Dubré-Chirat, Mme Peyron, Mme Decodts, M. Rebeyrotte, M. Roseren, Mme Tiegna, M. Pont, M. Giraud, Mme Petel, Mme Melchior et M. Rousset - Article 3 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223: Date de dépôt : 29/04/2024; Amendement de M. Seitlinger, Mme Anthoine, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Frédérique Meunier, M. Bazin, M. Cordier, Mme Bonnet et Mme Genevard - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
Amendement n° 41 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Raphaël Gérard, Mme Rilhac et Mme Spillebout - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
Amendement n° 39 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Raphaël Gérard, Mme Rilhac et Mme Spillebout - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)