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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Examen du projet de loi modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, (n° 2831) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission. 34
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2010
  1. Examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/01/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française, sur les propositions de cette commission.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Audition de M. Jean Leonetti, président de la Fédération hospitalière de France
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial (n° 2490) (M. Michel Piron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation à la conduite
  2. M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche au laboratoire de psychologie de la conduite à l'IFSTTAR
  3. Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
  4. M. Loïc Turpeau, président de l'Association nationale pour la promotion de l'éducation routière (formation des moniteurs) ANPER
  5. M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
  6. M. Michel Schipman, vice-président de la branche des écoles de conduite et M. Philippe Malpièce, secrétaire de la branche des écoles de conduite du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Hervé Gisserot, président de GlaxoSmithKline
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/02/2009
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur l'application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/09/2008
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Charles de Courson, représentant de l'Assemblée nationale au conseil d'administration de l'Établissement public de financement et de restructuration (EPFR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie