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Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales
  3. Avis de les crédits de la mission « Agriculture et alimentation » (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur pour avis)
  4. Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 0038 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/02/2013
  1. I. Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique social et environnemental (CESE), sur les priorités européennes du CESE, et de M. Alain Terrenoire, rapporteur de la section des affaires européennes sur la coopération franco-allemande
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 18 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/05/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (n° 1896) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des Transports, de la mer et de la pêche, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jeffrey R. Immelt, PDG de General Electric
Compte rendu de réunion n° 028 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le tournoi de Roland Garros, de M. Jérémy Botton, directeur général délégué de la Fédération française de tennis (FFT)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, dont la nomination à la direction générale de l'Agence de la biomédecine est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451.1 du code de la santé publique)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion