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Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/03/2015
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition conjointe de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d'Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d'Alstom
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Jérôme Lambert, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2012
  1. Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen pour avis du titre IV du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2016
  1. Communication de M. Henri Jibrayel sur les conclusions du groupe de travail concernant les « reclassés » de La Poste
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution relative à l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/03/2015
  1. Audition de Mme Pierrette Crosemarie, membre du Conseil Économique, Social et Environnemental et rapporteure de l'avis sur " la microfinance dans les Outre-mer ", adopté le 10 février 2015.