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- Question orale sans débat n° 436 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 05/12/2023
- chômage - Négociations sur les règles spécifiques d'assurance chômage des intermittents - Négociations sur les règles spécifiques d'assurance chômage des intermittents
- Question écrite n° 10616 de M. Luc Lamirault
- Date de dépôt : 01/08/2023
- enseignement secondaire - Défaillances du progiciel Opale - Défaillances du progiciel Opale
- Question écrite n° 9950 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- personnes handicapées - Accompagnement des personnes atteintes de TSA dans l'enseignement supérieur - Accompagnement des personnes atteintes de TSA dans l'enseignement supérieur
- Question écrite n° 10892 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 15/08/2023
- fonction publique territoriale - Carrière des fonctionnaires territoriaux - Carrière des fonctionnaires territoriaux
- Question écrite n° 12994 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 21/11/2023
- animaux - Problèmes comportementaux des animaux sauvages dans les zoos - Problèmes comportementaux des animaux sauvages dans les zoos
- Question écrite n° 8982 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 13/06/2023
- santé - Activité de psychiatrie - Activité de psychiatrie
- Question écrite n° 3969 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 13/12/2022
- enseignement secondaire - Refonte du calendrier du baccalauréat - Refonte du calendrier du baccalauréat
- Question écrite n° 10993 de M. Raphaël Gérard
- Date de dépôt : 29/08/2023
- interruption volontaire de grossesse - Compétence des sages-femmes en matière d'IVG - Compétence des sages-femmes en matière d'IVG
- Question écrite n° 4564 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 10/01/2023
- cycles et motocycles - Accidents liés à l'usage des trottinettes électriques - Accidents liés à l'usage des trottinettes électriques
- Question au Gouvernement n° 512 de M. Meyer Habib
- Date de dépôt : 01/02/2023
- politique extérieure - Lutte contre te terrorisme en Israël - Lutte contre te terrorisme en Israël
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