Résultats de la recherche

207416 résultats trouvés

Question écrite n° 14429 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 23/01/2024
enseignement - Mise en œuvre des classes de niveau - Mise en œuvre des classes de niveau
Question orale sans débat n° 59 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 29/11/2022
entreprises - Crise énergétique pour les entreprises - Crise énergétique pour les entreprises
Question écrite n° 4893 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 24/01/2023
impôt sur le revenu - Extension du crédit d'impôt aux services de livraison de repas à domicile - Extension du crédit d'impôt aux services de livraison de repas à domicile
Question écrite n° 14902 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 06/02/2024
logement - Urgence d'une action publique face à la crise du logement - Urgence d'une action publique face à la crise du logement
Question écrite n° 8672 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 06/06/2023
médecine - Financements des formations de maîtres de stage en médecine - Financements des formations de maîtres de stage en médecine
Question écrite n° 12608 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 31/10/2023
religions et cultes - Statistiques relatives aux lieux de radicalisation - Statistiques relatives aux lieux de radicalisation
Question écrite n° 6509 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 21/03/2023
femmes - Soutien aux femmes afghanes - Soutien aux femmes afghanes
Question écrite n° 16540 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 26/03/2024
institutions sociales et médico sociales - Ségur de la santé et non-revalorisation pour le personnel des CCAS - Ségur de la santé et non-revalorisation pour le personnel des CCAS
Question écrite n° 13482 de M. Vincent Seitlinger
Date de dépôt : 05/12/2023
logement : aides et prêts - Fraudes commises par certaines entreprises dans le cadre de « MaPrimeRénov » - Fraudes commises par certaines entreprises dans le cadre de « MaPrimeRénov »
Question au Gouvernement n° 87 de Mme Sabine Thillaye
Date de dépôt : 03/08/2022
énergie et carburants - Sécurisation des approvisionnements en gaz - Sécurisation des approvisionnements en gaz